Colloques sur le thème du droit du sport
Juridique24 nov. 2021
Le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et le Centre de Droit et d'Economie du Sport de Limoges (CDES), en partenariat avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, organisent tous les deux ans un colloque sur le thème du droit du sport.
Des colloques biennaux
L’objet de ces colloques biennaux, organisés alternativement à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat, est de mettre en débat un thème de droit du sport choisi pour son actualité législative et jurisprudentielle ; ils enrichiront sa compréhension et son analyse par les regards croisés des acteurs qu’elle touche à différents titres. C’est dans cette perspective que ces colloques réunissent notamment, des magistrats, des avocats, des universitaires, des acteurs et représentants du mouvement sportif et de ses partenaires.
Sept colloques ont d’ores et déjà été organisés dans le cadre de ce cycle sur les thèmes suivants :
- Règlement des litiges au sein du mouvement sportif – le 17 juin 2011, à la Cour de cassation.
- L’intégrité des compétitions sportives – le 7 juin 2013, au Conseil d’État.
- Le préalable obligatoire de conciliation du CNOSF – le 26 juin 2015 à la Cour de cassation.
- Les sportifs de haut niveau et professionnels et la loi du 27 novembre 2015 : bilan et perspectives – le 23 juin 2017, au Conseil d’État.
- Responsabilité civile et assurances en matière sportive : enjeux et perspectives – le 5 juillet 2019 à la Cour de cassation.
- Crise(s) sanitaire(s) & régulation juridique du sport – le 24 novembre 2021 au Conseil d'Etat.
- Les propriétés olympiques – le 13 mars 2024 à la Cour de cassation.
