Rôles et missions



Pour appréhender le rôle du Comité national olympique et sportif français, il convient de se référer à :
• La Charte Olympique, élaborée par le Comité International Olympique.
• La loi n°84-610 du 16 juillet 1984 (codifiée dans le code du sport), relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l’article 19 de ce texte qui concerne plus précisément le CNOSF.
• Les statuts et le règlement intérieur du CNOSF qui en précisent l’objet, l’organisation et le fonctionnement.

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